Il y a seulement cinq ans, le Royaume-Uni adoptait une position radicalement différente vis-à-vis des crypto-monnaies. En 2019, le pays refusait catégoriquement de réguler ce nouveau marché, considérant Bitcoin et Ethereum comme de simples “jetons d’échange”. Mais depuis, les autorités britanniques ont opéré un revirement spectaculaire. Retour sur l’évolution de la régulation crypto outre-Manche, du rejet initial à l’encadrement solide d’aujourd’hui.
2019 : Le temps du déni réglementaire
Le 31 juillet 2019 marque un tournant dans l’approche du Royaume-Uni vis-à-vis des crypto-monnaies. Ce jour-là, la Financial Conduct Authority (FCA), le gendarme financier britannique, publie un document intitulé “PS19/22 : Guidance on Cryptoassets”. Cette publication fait suite à une consultation lancée en janvier de la même année sur l’attitude à adopter face aux cryptoactifs.
Dans ce document, la FCA indique qu’elle considère les principales crypto-monnaies, comme Bitcoin (BTC) et Ether (ETH), comme de simples “jetons d’échange”. Selon le régulateur, ceux-ci sont “généralement décentralisés et principalement utilisés comme moyen d’échange”. En d’autres termes, la FCA estime à l’époque que les cryptos ne relèvent pas de son champ de compétence en matière de régulation.
Le casse-tête des security tokens
Toutefois, la situation se complique pour d’autres types de cryptoactifs. La FCA doit en effet se prononcer sur les “security tokens”, qui présentent des caractéristiques particulières les rapprochant de titres financiers traditionnels. Pour le régulateur, la seule condition pour que le Bitcoin et l’Ether soient régulés serait qu’ils soient reconnus comme de la “monnaie électronique”.
Interdiction des dérivés crypto pour les particuliers
Quelques mois plus tard, le 1er juillet 2019, la FCA franchit un pas supplémentaire. Elle prépare alors une interdiction pure et simple de la vente de produits dérivés sur crypto-monnaies aux clients particuliers britanniques. Dans un document intitulé “PS19/18 : Restriction contract for difference products sold to retail clients”, le régulateur justifie cette décision par les risques importants que font peser ces produits complexes sur les investisseurs non professionnels.
“Nous publierons prochainement un CP sur une éventuelle interdiction de vente aux clients de détail de produits dérivés et de certaines valeurs mobilières faisant référence à des cryptoactifs”
Financial Conduct Authority, juillet 2019
2023 : Un cadre réglementaire renforcé
En quelques années, la position des autorités britanniques a radicalement changé. Le Royaume-Uni est passé du refus de réguler à la mise en place d’un cadre solide pour encadrer le marché des cryptoactifs. Plusieurs avancées majeures ont marqué cette évolution.
Adoption de l’AML/CFT
Le pays a tout d’abord adopté le dispositif anti-blanchiment et contre le financement du terrorisme (AML/CFT). Ce cadre, aligné sur les réglementations européennes, permet un meilleur contrôle des flux financiers liés aux crypto-monnaies et une lutte plus efficace contre leur utilisation à des fins criminelles.
La FCA aux commandes
Surtout, la Financial Conduct Authority a fini par prendre les choses en main. Aujourd’hui, le régulateur s’occupe de la supervision de la quasi-totalité des cryptoactifs présents sur le marché britannique, y compris du Bitcoin et de l’Ether. Un changement de cap spectaculaire par rapport à 2019 !
Les initiatives en cours pour renforcer la régulation crypto au Royaume-Uni :
- Consultations publiques sur l’encadrement des stablecoins
- Travaux sur un régime d’agrément pour les prestataires de services sur actifs numériques
- Réflexions sur l’adaptation du cadre fiscal aux spécificités des cryptos
Vers un “hub crypto” mondial ?
Le gouvernement britannique affiche désormais des ambitions élevées en matière de crypto-monnaies. Son objectif ? Faire du Royaume-Uni un leader mondial de l’industrie des actifs numériques, en s’appuyant sur un cadre réglementaire à la fois solide et favorable à l’innovation. De quoi attirer entreprises et investisseurs du monde entier…
Alors qu’en 2019, le pays refusait de s’impliquer dans la régulation des cryptos, jugeant qu’elles n’entraient pas dans son champ de compétence, le Royaume-Uni est aujourd’hui engagé dans un processus de régulation ambitieux. Bitcoin, Ethereum et autres cryptoactifs sont désormais dans le viseur de la FCA, qui entend faire du Royaume-Uni un environnement sûr et propice au développement de cette industrie innovante. Une métamorphose réglementaire spectaculaire, qui pourrait faire du pays un acteur incontournable de l’écosystème crypto mondial dans les années à venir.
