C’est une véritable bombe qui vient d’exploser dans le monde de la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis. Pas moins de dix-huit États fédérés ont décidé de partir en guerre contre la Securities and Exchange Commission (SEC) et son très controversé président Gary Gensler. Dans une plainte déposée conjointement, ils accusent l’organisme fédéral et son dirigeant d’outrepasser leurs pouvoirs et de mener une véritable persécution à l’encontre de l’industrie des crypto-actifs.
Une plainte sans précédent qui dénonce les abus de la SEC
C’est la journaliste Eleanor Terrett qui a révélé l’information en exclusivité. Cette plainte, signée par les procureurs généraux de dix-huit États majoritairement conservateurs, constitue une démarche inédite. Ils y dénoncent un “dépassement de pouvoir flagrant” de la part de la SEC dans sa volonté de réguler le secteur des cryptomonnaies par l’application arbitraire des lois, plutôt que par l’élaboration d’un cadre clair et adapté.
Les actions de la SEC représentent une violation des droits des États à réguler leur propre économie.
Plainte des 18 États contre la SEC
Selon les plaignants, la SEC aurait délibérément choisi de cibler les entreprises crypto par des actions en justice, sans fournir de directives réglementaires claires au préalable. Une méthode jugée abusive et contraire aux principes de bonne gouvernance.
Gary Gensler, l’homme qui a déclaré la guerre aux cryptos
Au cœur de ce conflit se trouve le très décrié Gary Gensler. Depuis sa nomination à la tête de la SEC par le président Joe Biden en 2021, cet ancien banquier de Goldman Sachs a fait de la régulation musclée des cryptomonnaies son cheval de bataille. Sous sa houlette, les poursuites à l’encontre des acteurs de l’écosystème se sont multipliées, touchant des plateformes majeures comme Ripple, Coinbase ou Binance.
Nombreux sont ceux dans l’industrie qui dénoncent une véritable “chasse aux sorcières” et reprochent à Gensler de chercher à étouffer le développement des crypto-actifs par tous les moyens, plutôt que d’établir des règles du jeu équitables. Sa méthode controversée dite de “régulation par l’application” (regulation by enforcement) a déjà coûté cher à de nombreux projets, certains étant contraints à la fermeture ou à l’exil.
Une lutte pour la souveraineté des États face à l’ingérence fédérale
Au-delà de la défense de l’industrie crypto, c’est aussi une question de souveraineté et de libertés économiques locales qui est en jeu pour les États plaignants. Ils estiment que l’approche brutale de la SEC les empêche d’exercer leur droit à réguler eux-mêmes leur économie et leurs marchés. Une ingérence du pouvoir fédéral inacceptable à leurs yeux.
Les points clés du conflit :
- 18 États portent plainte contre la SEC et son président Gary Gensler
- Ils dénoncent les abus de pouvoir et la “régulation par l’application” de la SEC
- C’est aussi un combat pour la souveraineté économique des États face à l’ingérence fédérale
- La position de Gensler fragilisée après la victoire de Donald Trump opposé à sa politique
Gensler fragilisé, vers un changement de cap ?
Cette action en justice inédite intervient à un moment particulièrement délicat pour Gary Gensler. La récente victoire de Donald Trump aux élections présidentielles fragilise sa position, le nouveau locataire de la Maison Blanche ayant clairement exprimé sa volonté de le remplacer pour adopter une approche plus souple envers les cryptos.
Signe de cette pression croissante, Gensler a lui-même laissé entendre lors d’un récent discours qu’il pourrait prochainement démissionner. De quoi espérer un changement de cap de la SEC ? Une chose est sûre : cette plainte marque un tournant dans la bataille pour l’avenir de la régulation crypto aux États-Unis. Et tous les regards sont désormais tournés vers Washington pour en connaître l’issue.
